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Assurance-emprunteur : le secteur se prépare à une rude bataille
Le 11 / 10 / 2017

Les possibilités nouvelles de changement de contrat d’assurance à partir du janvier 2018 aiguisent tous les appétits.Les banques devraient riposter à l’offensive annoncée des assureurs alternatifs. Branle-bas-de-combat général sur le très lucratif marché de l'assurance-emprunteur à l'approche du 1er janvier 2018. Dans moins de trois mois, il deviendra possible pour tous les consommateurs de changer tous les ans l'assurance de leur crédit immobilier. Ce qui va donner aux fournisseurs de contrats individuels l'opportunité d'aller reprendre des affaires aux établissements bancaires. « Je ne connais pas un seul acteur - assureur, mutuelle ou institution de prévoyance -...

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  • En 2016, les contrats d’assurance « groupes » des banques représentaient 85% des cotisatio En 2016, les contrats d’assurance « groupes » des banques représentaie...
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Taux de l’impôt sur les sociétés : une baisse progressive annoncée
Le 29 / 09 / 2017

e 30 août dernier, le ministre de l’Économie et des Finances a annoncé la mise en place d’une baisse progressive de l’impôt sur les sociétés (IS). Ainsi, dès 2018, toutes les entreprises pourraient bénéficier d’un taux d’IS de 28 % sur la fraction de leur bénéfice inférieure à 500 000 €. En 2019, ce taux de 28 % serait maintenu pour la même tranche de bénéfices ; mais en outre, le taux d’IS serait réduit à 31 % pour la fraction des bénéfices excédant 500 000 €. En 2020, le taux d’IS serait fixé à 28 % pour toutes les...

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Patrimoine : la révolution fiscale
Le 29 / 09 / 2017

Oubliez tout ce que vous saviez ou presque sur la fiscalité du patrimoine. 2018 marque l'avènement d'une nouvelle ère. Valeurs mobilières, assurance-vie, impôt sur la fortune… Tour d'horizon   Le projet de loi de finances pour 2018 bouleverse la fiscalité du patrimoine. Les réformes s'articulent autour de deux axes majeurs : l'instauration d'un prélèvement forfaitaire unique (PFU) sur les revenus du capital et la transformation de l'impôt sur la fortune (ISF) en un impôt sur la fortune immobilière (IFI).    Quid des revenus  de l'épargne Dès 2018, les épargnants auront la possibilité d'opter pour un prélèvement forfaitaire unique ...

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  • Réforme fiscale : gains et pertes Réforme fiscale : gains et pertes
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Fonds flexibles : la solution pour dynamiser son assurance-vie
Le 02 / 04 / 2015

  Les fonds flexibles permettent d’obtenir une meilleure performance que les fonds classiques d’assurance-vie en euros. Ils modifient leur gestion selon l’évolution de la conjoncture afin de rechercher les meilleures opportunités du moment sur les marchés financiers.   Quels fonds souscrire dans son contrat d’assurance-vie pour espérer une meilleure performance que sur les fonds en euros certes sans risque, mais aussi sans lustre désormais? Ces dernières années, lorsque leur contrat le leur permettait, les épargnants ont souvent choisi les fonds flexibles, libres de modifier leur gestion selon la conjoncture pour offrir les meilleures performances possibles, sans trop d’à-coups...

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Changer de banque sera bientôt plus simple
Le 01 / 04 / 2015

  Les particuliers vont pouvoir changer de banque plus facilement. Certes, il va encore falloir patienter un peu, les mesures annoncées aujourd'hui par le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) ne s'appliqueront pas avant l'automne 2016, mais elles vont dans le bon sens.   Le schéma retenu est le suivant : le particulier remettra un RIB de son établissement à sa future banque, qui se chargera de réaliser toutes les opérations nécessaires au changement de domiciliation bancaire. La banque obtiendra tous les prélèvements et virements récurrents et informera les émetteurs (EDF, Caisse des allocations familiales, employeur…) des nouvelles coordonnées bancaires.   De q...

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Prime d'activité - Illustrations chiffrées de la remplaçante de la prime pour l'emploi
Le 28 / 03 / 2015

Le Premier ministre a présenté le 3 mars dernier les contours généraux du nouveau dispositif baptisé "prime d'activité" qui sera mis en place dès le 1er janvier 2016, en remplacement de la prime pour l'emploi (PPE) et du RSA activité. Cette prime d'activité devrait bénéficier aux personnes en activité professionnelle (à temps plein ou partiel), qu'elles soient salariées ou non, dont les ressources n'excèdent pas certaines limites. Les jeunes actifs majeurs y seraient éligibles selon le droit commun, exception faite des jeunes en formation initiale. Le montant de la prime, lié aux revenus d'activité, devrait tenir compte de la composition du foyer (co...

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Stagiaires, la fausse bonne idée du gouvernement pour vos retraites
Le 24 / 03 / 2015

    Plus d'un an après l'adoption de la loi du 20 janvier 2014 sur la réforme des retraites, le décret précisant une des mesures présentées comme majeure par le gouvernement vient d'être publié. Il s'agit de permettre aux jeunes de valider pour leur retraite leurs périodes de stage en entreprise, moyennant une opération appelée « rachat de trimestres ».   Si les petits boulots d'étudiants comptent pour la retraite, ce n'est pas toujours le cas des stages. En fait, tout va dépendre de la rémunération du stagiaire. Si le stage est supérieur à deux mois, le stagiaire a le droit à une indemnité minimum de 3,30 euros de l'...

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La Réserve fédérale ouvre la voie à une hausse des taux aux Etats-Unis
Le 19 / 03 / 2015

La « patience » de la Réserve fédérale (Fed) a trouvé ses limites, mercredi 18 mars. Le fameux mot qui signifiait qu’une hausse des taux d’intérêt aux Etats-Unis n’était pas imminente a disparu du vocabulaire de la banque centrale américaine.   Mais si la Fed a franchi une nouvelle étape vers un resserrement monétaire, Janet Yellen, sa présidente, s’est empressée de préciser lors de sa conférence de presse que « la modification de notre message d’orientation ne doit pas être interprétée comme le fait que nous avons décidé du calendrier de la hausse [des taux] ». Si ce n&rsqu...

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Indemnités journalières des salariés - Assouplissement des conditions
Le 16 / 03 / 2015

Pour bénéficier des indemnités journalières, l'assuré doit non seulement respecter des formalités médicales, mais doit, en plus, se conformer aux exigences tenant au montant des cotisations et à la durée d'affiliation, d'immatriculation et de travail. Dans le but d'améliorer la situation des salariés les plus précaires ou travaillant à temps très partiel les seuils d'accès aux prestations en espèces viennent d'être abaissés.   Jusqu’à présent, pour bénéficier des indemnités journalières pendant les 6 premiers mois d'arrêt, l'assuré devait avoir travaillé au moins 200 heures au cours des 3 mois...

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Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE, ex-CIDD) - Présentation
Le 15 / 03 / 2015

 Nouveau !   Moins d'un an après avoir procédé à un recentrage drastique du crédit d'impôt en faveur du développement durable (suppression du dispositif prévu en faveur des bailleurs, restriction de l'avantage aux contribuables réalisant un bouquet de travaux -sauf les contribuables modestes-, réduction des taux, suppression de certaines dépenses éligibles ... mesures applicables aux  dépenses payées à compter du 1er janvier 2014),le gouvernement opère un revirement en assouplissant considérablement ce dispositif pour les dépenses payées dès le 1er septembre 2014. En effet, pour ces dépenses, la loi de finances pour 2015&nbs...

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Le CAC 40 à 5.000 points, faut-il craindre une bulle boursière?
Le 09 / 03 / 2015

Les investisseurs se frottent les mains: ils ont gagné 16% depuis janvier, et quasiment 50% en 3 ans. Mais cette fulgurante progression finit par inquiéter.   Jusqu'où ira-t-il? Cette semaine, le CAC 40 a tutoyé les 5.000 points, revenant ainsi à ses niveaux de 2008. Les investisseurs se frottent les mains: ils ont gagné 16% depuis janvier, et presque 50% en 3 ans. Mais une telle progression finit par inquiéter.   De l'autre côté de l'Atlantique, les analystes boursiers se posent la même question: y a-t-il une bulle boursière? Il faut dire qu'à New York, le Nasdaq, l'indice des valeurs technologiques américaines, vient de franchir la barre des 5.000 points, portan...

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Plafond Epargne Retraite : comment ne pas le perdre ?
Le 07 / 03 / 2015

Comment réduire son imposition tout en augmentant son capital retraite ?   Plafond Epargne Retraite : Qu’est-ce que c’est ?   Le plafond épargne retraite (PER) est le montant des cotisations épargne retraite déductible du revenu net global. Ces cotisations peuvent être investies sur un PERP ou sur un article 83 (on parle de Versement Individuel Facultatif, VIF). Ce PER est constitué chaque année et est « utilisable » pendant 4 ans. Votre avis d’imposition mentionne donc 4 générations de PER.   Comment est-il consommé ? L’article 41 ZZ ter de l’annexe III au CGI précise que : « les cotisations ou primes versées au cours d’une ann&eac...

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L’épargne salariale dans la loi Macron post 1ère lecture à l’Assemblée Nationale
Le 07 / 03 / 2015

Le débat sur les dispositions relatives à l’épargne salariale dans la loi Macron a eu lieu hier après-midi. Vous savez désormais que vous pouvez compter sur Partageduprofit.com pour vous tenir au courant. Voici donc le point complet ci-après (il faudra désormais suivre la suite du parcours de la loi au Sénat et à la Commission mixte paritaire en avril).   1. Les conseils de surveillance des FCPE passeraient de 50% à 2/3 minimum de représentants de salariés porteurs de part. La discussion parlementaire a enrichi cette disposition d’une date d’effet : les FCPE devront se mettre en conformité lors du 1er conseil de surveillance se réunissant à partir de ...

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Déclarations fiscales des entreprises 2015 - Télétransmission et crédits d'impôt
Le 07 / 03 / 2015

L'administration fiscale a mis à jour sa doctrine concernant les obligations déclaratives des entreprises, il y a quelques jours. Ce faisant, elle présente 3 nouveautés. La 1ère, plutôt pénalisante pour les entreprises, concerne la suppression du délai supplémentaire de 15 jours en cas de télédéclaration. Les 2 autres mesures vont dans le sens de la simplification : possibilité d'anticiper le dépôt des déclarations en utilisant les imprimés du millésime précédent et création d'un nouveau formulaire synthétique dispensant de certaines déclarations spécifiques aux réductions et crédits d'impôt.    ...

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Assurance emprunteur : La CCSF rend son avis définitif sur l'équivalence des garanties
Le 06 / 03 / 2015

Le CCSF a publié son avis définitif sur l'équivalence des garanties. Cet accord et les engagements qu’il comporte pour apprécier l’équivalence du niveau de garantie en assurance emprunteur entrent en vigueur au plus tard le 1 er octobre 2015. À compter du 1er mai 2015, les prêteurs s’engagent à n’utiliser que des caractéristiques appartenant à la liste de place des caractéristiques pour motiver tout refus d’équivalence.   Source : Agefi Actifs - Publié le 23.01.2015 à 11:33

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Plus-values immobilières - Exonération de la résidence principale
Le 05 / 03 / 2015

Condition de l'exonération Le logement doit être la résidence principale du cédant au jour de la cession. Cette condition exclut de l'exonération les cessions portant sur des immeubles qui, bien qu'ayant été antérieurement la résidence principale du propriétaire, n'ont plus cette qualité au moment de la vente. Par suite, l'exonération ne s'applique pas aux cessions portant sur des immeubles qui, au jour de la cession, sont donnés en location, sont occupés gratuitement par des membres de la famille du propriétaire ou des tiers, sont devenus vacants ou sont à la disposition du titulaire d'un logement de fonction (voir toutefois ci-dessus). L'exonération est égalemen...

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RSI - Diminution des indemnités journalières maladie ou maternité pour les faibles revenus
Le 03 / 03 / 2015

Lorsqu'un artisan, industriel ou commerçant ne peut exercer sa profession temporairement du fait d'une maladie ou en cas de maternité (congé maternité, paternité, d'adoption), il perçoit des indemnités journalières (IJ). Un décret vient de mettre en place un seuil de revenus en deçà duquel d'une part, les IJ pour maladie ne seront plus versées, d'autre part, le montant des IJ au titre de la maternité sera considérablement réduit. Sont concernés les affiliés dont le revenu moyen des 3 dernières années (précédant la date de 1er versement de l'indemnité) est inférieur à 10 % de la moyenne des valeurs annuelles du PASS de ces 3 ...

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Assurance vie - Contrats ''Vie-génération'' et ''Euro-croissance'' précisés
Le 26 / 09 / 2014

La création des contrats d'assurance vie Vie-génération et Euro-croissance par la loi de finances rectificative pour 2013 vise une meilleure contribution de l'épargne financière des ménages au financement de l'économie. Des précisions réglementaires pour pouvoir commercialiser ces contrats étaient toutefois attendues par les professionnels de l'assurance, d'autant plus que la plupart des dispositions entraient en vigueur le 1er janvier 2014 pour les contrats Vie-génération et le 27 juin 2014 pour les contrats Euro-croissance. Dans un 1er temps, une ordonnance du 26 juin 2014 a précisé le régime juridique des contrats Euro-croissance et prévu la création d'un nouveau chapit...

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Etre prêt plutôt que prédire par Dider SAINT-GEORGES - Carmignac GESTION
Le 06 / 03 / 2015

http://www.carmignac.fr/fr/analyses/etre-pret-plutot-que-predire

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Indemnités journalières des salariés - Assouplissement des conditions
Le 03 / 03 / 2015

Pour bénéficier des indemnités journalières, l'assuré doit non seulement respecter des formalités médicales, mais doit, en plus, se conformer aux exigences tenant au montant des cotisations et à la durée d'affiliation, d'immatriculation et de travail. Dans le but d'améliorer la situation des salariés les plus précaires ou travaillant à temps très partiel les seuils d'accès aux prestations en espèces viennent d'être abaissés. Jusqu’à présent, pour bénéficier des indemnités journalières pendant les 6 premiers mois d'arrêt, l'assuré devait avoir travaillé au moins 200 heures au cours des 3 mois civils....

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L’investisseur locatif au cœur de la relance
Le 18 / 09 / 2014

Nouveau dispositif Pinel,abattement pour donation de terrain ou delogement,plus-values des terrains à bâtir sont les mesures phares du récent plan de relance du logement   Bien accueillies par les professionnels et les propriétaires, les dispositions, applicables pour certaines dès le 1erseptembre, laissent encore place à de nombreuses questions   Redonner confiance à l’investisseur immobilier est l’ambition affichée du gouvernement. Par un flot de mesures fiscales annoncées le 29 août dernier, le Premier ministre espère relancer le marché et redresser la courbe des chiffres de la construction dont la baisse aurait coûté 0,4 point de produit intérieur brut. &nb...

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La fin de l'incertitude sur les loyers encadrés
Le 18 / 09 / 2014

LA FIN DE L'INCERTITUDE SUR LES LOYERS ENCADRÉS   Le plan de relance revient sur l’encadrement des loyers de la loi Alur dans l’objectif d’attirer à nouveau les investisseurs. En effet, l’encadrement des loyers est pointé du doigt par leur attentisme du fait de l’incertitude qu’il génère : les loyers médians n’étaient jusqu’à présent pas tous connus faute de mise en place opérationnelle des observatoires locaux. « L’encadrement des loyers se cumulait avec les plafonds propres au dispositif Duflot qui peuvent être réduits, par le représentant de l’État dans la région après avis du comité régional...

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Quel produit d'épargne-retraite pour les indépendants ?
Le 18 / 09 / 2014

Pour s'assurer un complément de revenus en vue de leur retraite, les artisans, commerçants et membres des professions libérales ont le choix entre deux types de produits d'épargne retraite individuels : les contrats Madelin et les plans d'épargne retraite populaire (PERP). Les deux fonctionnent sur le même principe – vous les alimentez durant votre vie active et à l'heure de la retraite, vous récupérez votre épargne sous forme de rente viagère – et sont assortis d'un avantage fiscal à l'entrée destiné à alléger votre effort d'épargne. En contrepartie, les rentes versées à la sortie d'un PERP et d'un Madelin sont imposables comme vos pensions de re...

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